Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fromagerie des Bastides, La Fromagerie de la Bastide.
Destin Consultant, SAS

Numéro de dépôt :
3749008
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
La Fromagerie des Bastides, La Fromagerie de la Bastide. de Destin Consultant

Présentation de la marque La Fromagerie des Bastides, La Fromagerie de la Bastide.

Déposée le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Destin Consultant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fromagerie des Bastides, La Fromagerie de la Bastide. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Destin Consultant domicilié(e) Immeuble Athéna 23, bd de l'Oise - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 312 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Destin Consultant domicilié(e) Immeuble Athéna 23, bd de l'Oise - 95000 - CERGY - France.

La marque La Fromagerie des Bastides, La Fromagerie de la Bastide. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fromagerie des Bastides, La Fromagerie de la Bastide. est expirée depuis le 24 juin 2020.

Destin Consultant a également déposé les autres marques suivantes : Le Savignac


Destin Consultant, SAS - Immeuble Athéna 23, bd de l'Oise - 95000 - CERGY - France - SIREN 495312001


Destin Consultant - Immeuble Athéna 23, bd de l'Oise - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Oeufs, lait et produits laitiers.